Un arrêté du 20 mars organise la mise en œuvre d’une expérimentation d’une version 2 du formulaire CERFA n° 15692 de demande et d’un nouveau formulaire de demande de renouvellement des droits à ...

Les Canadiens ont jusqu'à la fin de la journée vendredi pour remplir le formulaire de réclamation à la suite d'un règlement de 500 millions de dollars intervenu dans le cadre d'une action collective ...

Vous trouverez sur cette page l'ensemble des formulaires et documents liés à la thèse de doctorat. Des mises à jour sont faites régulièrement, prenez le formulaire lorsque le besoin est présent. Ne ...

Les visiteurs potentiels doivent remplir le formulaire au complet et s'assurer que tous les documents nécessaires (s'il y a lieu) sont joints. Dans le cas contraire, le formulaire vous sera retourné ...

Pouvez-vous imaginer gérer un boutique en ligne Comment se passe la collecte de ces données cruciales sans pouvoir contacter vos clients ni traiter leurs paiements ? La plupart du temps, cette ...

Un avis d'arrêt de travail (photo d'illustration). - PHILETDOM - stock.adobe.com À partir de ce lundi 1er septembre, un nouveau formulaire papier pour les arrêts de travail devient strictement ...

Aujourd’hui, créer un formulaire web ne suffit plus : encore faut-il qu’il soit utilisable par tous, y compris les personnes en situation de handicap. Trop souvent reléguée au second plan, ...

L’objectif est clair : lutter contre la fraude aux arrêts de travail. L'Assurance maladie a mis en place un nouveau formulaire papier «difficilement falsifiable et davantage sécurisé », qui est ...

Comment endiguer la vente de faux arrêts de travail sur les réseaux sociaux ou sur internet ? Pour l'Assurance maladie, l'une des solution est l'obligation au 1er juillet d'un nouveau formulaire ...

Un nouveau formulaire sécurisé pour les arrêts de travail papier sera imposé dès le 1 er juillet par l'Assurance Maladie. Le formulaire Cerfa est taillé pour lutter contre l'explosion de la fraude.

Créée en 2019, avec le support du Programme des Investissements d'Avenir, pour mettre en œuvre la stratégie nationale sur les perturbateurs endocriniens, la plateforme de recherche publique-privée ...